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Licence et réutilisation

Dernière mise à jour : 5 septembre 2026

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Contenus pédagogiques et éditoriaux

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  • de créditer Yann Houry et François Jourde – Scenarisation ;
  • d’ajouter, dans la mesure du possible, un lien vers la ressource d’origine ;
  • de mentionner la licence CC BY-SA 4.0 et d’ajouter un lien vers celle-ci ;
  • d’indiquer clairement les modifications effectuées ;
  • de diffuser toute adaptation sous la même licence.

Exemple d’attribution :
« Adapté de Scenarisation, Yann Houry et François Jourde, sous licence CC BY-SA 4.0 – [lien vers la ressource d’origine]. Modifications : [description]. »

Code source

Le code source de Scenarisation est réutilisable selon le fichier LICENSE présent dans le dépôt. Dans sa version en vigueur à la date indiquée en haut de cette page, ce fichier applique l’outil juridique CC0 1.0 Universal.

CC0 ne peut porter que sur les éléments pour lesquels la personne qui l’applique détient les droits nécessaires. Les bibliothèques, polices, icônes, extraits, contributions antérieures et autres composants appartenant à des tiers conservent leurs propres licences.

Designs créés et publiés par les utilisateurs

Les scénarios pédagogiques créés, importés ou enregistrés dans l’application restent sous la responsabilité de leurs auteurs. Scenarisation ne revendique aucun droit de propriété sur ces productions.

  • Partage par lien : le design est consultable en lecture seule par toute personne disposant du lien. La mise à disposition du lien n’accorde, à elle seule, aucune licence de réutilisation.
  • Publication dans le catalogue : l’auteur choisit l’une des licences Creative Commons 4.0 proposées. La licence sélectionnée est affichée avec le design et fixe les droits de réutilisation accordés au public.
  • Retrait : l’auteur peut retirer un design du catalogue ou révoquer son lien. Une licence Creative Commons déjà accordée demeure toutefois valable pour les copies reçues avant le retrait, conformément à ses conditions.

Avant toute publication, l’auteur doit vérifier qu’il possède les droits nécessaires sur l’ensemble du contenu et qu’aucune donnée personnelle, confidentielle ou relative à un élève n’y figure sans base légale et autorisation appropriées.

Contenus et droits de tiers

Les licences présentées sur cette page ne s’appliquent pas automatiquement aux œuvres, citations, photographies, illustrations, vidéos, marques, logiciels ou ressources externes appartenant à des tiers. Leurs crédits, licences et conditions propres doivent être respectés.

Scenarisation est inspiré de l’UCL Learning Designer et s’appuie sur le travail de François Jourde. Ces références n’emportent aucun transfert des marques ou droits détenus par leurs titulaires respectifs.

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